Vous, Français des Pays-Bas, connaissez certainement la gestion de l’agenda « à la néerlandaise »  mais oui celle qui fait que vous affirmez sans aucun doute ne plus avoir de week-end de libre avant mars voire avril 2018 ! Alors je m’y prends peut-être un peu en retard (mais je ne l’espère pas) en vous annonçant dès maintenant que je tiendrai ma prochaine permanence d’élue le lundi 18 décembre de 11h à 13h au consulat général de France à Amsterdam.

Les modalités sont simples :

Il suffit de prendre rendez-vous avec moi par téléphone (06-24261112) ou par mail (conseiller@helenedegryse.nl) avant le dimanche 17 décembre. Vous devrez vous annoncer et vous munir d’une pièce d’identité le jour de la permanence.

Pourquoi cette permanence ?

Elue de terrain, je suis sans cesse à l’écoute des préoccupations (nombreuses) des Français des Pays-Bas. Fréquemment, on m’interroge sur des problématiques diverses et complexes et nombreuses sont les personnes qui soulignent qu’elles sont heureuses de me parler “en vrai” plutôt que par téléphone et par mail.

Maintenant

N’hésitez pas à partager cette information autour de vous : fiscalité , scolarité, retraites, sécurité, nationalité, actualités, carrière et entreprise nombreux sont les sujets sur lesquels nous pourrons échanger !

Si vous voulez me rencontrer mais n’êtes pas disponible le 18 décembre, nous conviendrons ensemble d’une autre date pour une rencontre. Au plaisir de vous (re)voir !

 

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Arrivée du Président de la République avec, à ses côtés, Marc Villard, Président de l’AFE

Au début du mois d’octobre avait lieu la 27e session de l’Assemblée des Français de l’étranger.

Ancienne benjamine de cette asssemblée,  j’en serai bientôt de nouveau membre dans le cadre d’une rotation de liste au niveau Benelux. Je m’y rends déjà à chaque session et assiste aux séances publiques pour exercer au mieux mon mandat de terrain et pour faire remonter les préoccupations des Français des Pays-Bas (notamment l’enseignement et la suppression de la réserve parlementaire).

Fin août, le président Macron avait annoncé lors de la conférence des Ambassadeurs qu’il se rendrait à l’Assemblée de Français de l’étranger.

Photo de famille, préparatifs

En faisant cette annonce, il écrivait déjà l’histoire, car jamais, depuis la naissance de cette assemblée, un président en exercice ne s’y était rendu.

Cette session d’octobre promettait déjà d’être historique comme toutes celles qui suivent directement les élections sénatoriales… Celle-ci allait-elle dépasser les attentes ?

Alors comment s’est passée cette 27e session ?

L’écrivain et scénariste Emmanuel Carrère écrivit récemment que le président Macron est en mesure de « séduire une chaise » dans un long portrait publié par le Guardian, inutile de dire que les membres de l’Afe et les nombreux conseillers consulaires présents succombèrent eux aussi à l’opération “Macron séduction”.

Le selfie présidentiel

Son discours volontaire, énergique, frais et européen (trop selon certains, rappelons que l’assemblée AFE rassemble des conseillers du monde entier) fut une véritable déclaration d’amour aux Français de l’étranger tout en insistant sur la nécessité de réformer, de moderniser et aussi, de faire des économies…

Cette assemblée, dont la composition date encore de l’ère des « anciens partis » et du clivage classique droite (avec UFE et indépendants) et gauche (PS-Verts-FI sous le nom FDM), réagit toutefois de manière positive à ce discours et surtout à la disponibilité du chef d’état. Si la jeunesse ne fait et ne peut pas tout, il convient de noter que l’AFE a été prise toute la semaine dans un tourbillon dynamique appréciable après quelques années plus « tranquilles ».

Le président a promis la modernisation des démarches administratives pour les Français de l’étranger, il annonça surtout le retour du vote électronique pour les élections consulaires de 2020 « sinon la France n’est plus la France ». Son discours complet se trouve ici.

J’avoue avoir observé avec un amusement les élus, dont certains avaient passé l’été à critiquer l’action de Macron alias « Jupiter », qui se jetèrent littéralement sur le président pour tenter des clichés souvent improbables et pourtant existants !  Certains élus s’enorgueillirent même d’avoir une photo mais de ne pas la diffuser 🙂

Toute la semaine fut placée sous le signe d’une équipe renouvelée et sur des méthodes de travail nouvelles elles aussi. Le secrétaire d’état Jean-Baptiste Lemoyne rencontra ainsi le bureau de l’AFE ainsi que tous les présidents de commissions pour échanger. Il promit de le faire à chaque session pour travailler au plus près avec les conseillers sur les dossiers.

Monsieur Lemoyne revint en fin de session pour une intervention et pour écouter les travaux des différentes commissions. Il répéta sa volonté de travailler ouvertement avec les élus et ajouta que ses équipes se pencheraient prochainement sur les dossiers brûlants notamment la mise en place d’un mécanisme de remplacement de la réserve parlementaire. Son intervention complète se trouve ici.

Avec Ronan Le Gleut, tout nouvellement élu sénateur, et Olivier Cadic, élu en 2014.

La semaine AFE fut aussi pour moi l’occasion de retrouver de nombreux collègues du monde entier et de passer une très agréable soirée en compagnie des sénateurs Cadic et Le Gleut.

Pieyre Alexandre Anglade (député Benelux) et Pierre Girault (Luxembourg)

J’ai particulièrement apprécié la soirée du rayonnement français organisé par la sénatrice Joelle Garriaud-Maylam qui mit à l’honneur des femmes et des hommes d’exception. Mon coup de coeur allant naturellement à Thomas Pesquet qui mit des étoiles dans les yeux des participants avec son superbe discours.

La prochaine session de l’AFE se tiendra du 12 au 16 mars 2018, nous verrons si les promesses du président et du secrétaire d’état se transforment en actions. En effet après la déclaration d’amour, les Français de l’étranger voudront voir des preuves d’amour et le réseau AEFE en souffrance et le remplacement de la réserve parlementaire seront des thèmes centraux.

Je ne manquerai pas de vous tenir au courant.

Retrouvez les travaux complets des commissions ici :

Commission des lois, des règlements et des affaires consulaires : http://www.assemblee-afe.fr/octobre-2017-travaux-de-la-commission-des-lois-des-reglements-et-des-affaires-consulaires.html

Commission de l’enseignement, des affaires culturelles, de l’audiovisuel extérieur et de la francophonie : http://www.assemblee-afe.fr/octobre-2017-travaux-de-la-commission-de-l-enseignement-des-affaires-culturelles-de-l-audiovisuel-exterieur-et-de-la-francophonie.html
commission des affaires sociales et des anciens combattants :
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Depuis la semaine dernière, le microcosme des élus consulaires en ligne semble sortir d’une certaine torpeur estivale. Brusquement et alors que les dernières semaines étaient plutôt calmes, les appels, interpellations, pétitions semblent se multiplier.  Les publications, souvent acerbes, parfois moins acérées, se suivent sur les réseaux sociaux.

Toutes ces initiatives sont porteuses d’une sémantique forte et finalement similaire. Jugez-en par vous-même : on nous parle d’une « marginalisation des Français de l’étranger », de la « représentativité des Français de l’étranger en voie de devenir un simulacre », on accuse les députés LREM « d’avoir poignardé les Français de l’étranger », les Français de l’étranger sont qualifiés de « grands sacrifiés du nouveau monde » etc. Ces joutes verbales d’un lyrisme ampoulé aussi belliqueux que creux pourraient prêter à rire certes… mais un instant seulement…

En effet, derrière cette indignation multiple se cache un combat tout autre qu’il convient de ne pas perdre de vue : les prochaines élections sénatoriales.

Véritable troisième tour de cette année électorale, ces élections vont permettre aux grands électeurs, à savoir 533 élus des Français établis hors de France (442 conseillers consulaires, 68 délégués consulaires, 12 sénateurs et 11 députés) de renouveler la moitié de leurs douze sénateurs. 2 sortants (de droite) ayant déjà annoncé leur « retraite », les appétits s’aiguisent et semblent sans limite. La lutte, dantesque, a déjà commencé.

©Senat

D’ores et déjà il est clair que les deux partis traditionnels habitués, jadis, à se partager le pouvoir au gré des élections nationales et les sièges au gré des élections sénatoriales, semblent s’être enfin mis d’accord sur une chose : la cause de tous les maux est LREM et l’homme à abattre Emmanuel Macron.

A partir de ces constats on peut noter une amnésie qui semble endémique : ces deux partis semblent oublier qu’ils étaient aux manettes depuis plusieurs décennies et reprochent tout, ou presque, à un nouveau parti récemment au pouvoir.

Je sais bien que les étés qui précédent les élections sénatoriales sont propices aux raccourcis faciles et populaires (populistes ?) mais, en l’occurrence, les ficelles électorales de ce regain d’activité semblent bien trop épaisses pour être prises au sérieux !

En matière de représentativité des Français des l’étranger certaines avancées ont été obtenues mais les ratés ont été nombreux aussi : la gratuité de l’enseignement français à l’étranger (promesse électorale financièrement intenable du candidat Sarkozy) n’a jamais pu être appliquée en totalité avant d’être tout simplement annulée. Pensons aussi aux mesures fiscales de Hollande… la liste serait longue.

Il ne faudrait pas non plus oublier la réforme ambitieuse mais inaboutie portée par la sénatrice Hélène Conway (candidate à sa réélection) qui a créé une catégorie d’élus riches en idées et en actions mais pauvre en moyens. Ces conseillers consulaires (appellation tellement mal choisie) dépendent trop souvent encore de la bonne volonté de l’administration eux qui sont pourtant élus de la nation, au suffrage universel de surcroit…

De grâce, responsables politiques et candidats battus et déçus des législatives, arrêtez de ressasser vos frustrations (légitimes) suite à une défaite souvent cinglante et difficile que des œillères politiques et historiques vous ont souvent empêchés d’anticiper.

Arrêtez candidats aux sénatoriales de penser que l’absence d’un ministère en charge des Français de l’étranger implique l’absence d’un interlocuteur dédié pour les questions qui nous concernent. Macron a annoncé un gouvernement resserré et une rigueur budgétaire, cette décision était donc à prévoir et vous le savez bien. D’ailleurs la présence d’un tel ministre et secrétaire d’état n’a pas toujours été gage (euphémisme) de bons traitements de nos questions.

Dois-je vous rappeler à tous les précédents « historiques » qu’ont constitué les nominations de David Douillet et Edouard Courtial ? Celles-ci  n’avaient pas contribué à mettre notre communauté et nos problématiques à l’honneur…

Arrêtez de dire que les mots « Français de l’étranger » n’ayant pas encore été prononcés par le président et le premier ministre, le pouvoir nous méprise. Évidemment, nous ne pouvons souhaiter faire partie à part entière de la communauté française, être traités, dans la mesure du possible, comme des Français de France, avoir les mêmes droits et prérogatives et vouloir, en même temps, toujours être différenciés !

Les griefs actuels sont multiples et parfois très légitimes, on s’inquiète des importantes baisses de budget annoncées, de la survie des associations et établissements scolaires sans l’apport de la réserve parlementaire.

Souvent toutefois, les griefs ressemblent plus à des caprices. On demande si tel élu a bien été invité à une réunion, on scrute le moindre mot prononcé par un député ou ministre, on demande un compte rendu de réunion dès qu’elle a eu lieu. Les exigences sont fortes et la critique facile alors qu’avant elles ne s’exprimaient pas ou peu….

A ce sujet, la suppression de la réserve parlementaire est caractéristique, cette réserve a été très utile au fil des ans. Il est plus que souhaitable que ces fonds perdurent pour les initiatives éducatives et sociales (au sens large).

On ne peut toutefois reprocher à un président de ne pas aller assez loin dans la rigueur budgétaire et ensuite se plaindre lorsque ces réductions nous impactent… A cet égard les anciens farouches défenseurs de F. Fillon qui avait « le meilleur programme de réduction budgétaire pour redresser la France » ne sont pas crédibles en critiquant les coupes budgétaires annoncées par le gouvernement.

Finalement souvent en attaquant ainsi le présent et l’avenir proche, ce sont souvent les mauvaises décisions, l’immobilisme et les échecs passés qui sont mis en exergue…

Alors s’il vous plait, vantez vos listes, vos candidats, exposez vos propositions, détaillez vos programmes, donnez-nous envie de voter pour vous.

En s’élevant tous un peu, ce sont tous les Français de l’étranger qui seront valorisés. Nous en nous sortirons ainsi tous grandis !

Bonne campagne à toutes et tous !

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Les Conseillers consulaires des Pays-Bas organisent, en coopération avec l’Ecole Wallonne d’Amsterdam, un débat entre les candidats qui se présentent aux élections législatives pour le Benelux (scrutins des ‪4 et 18 juin‬).
Ce débat est prévu ‪le mardi 30 mai‬ dès ‪18h30‬ à l’Eglise Wallonne d’Amsterdam (l’entrée est gratuite).
Tous les Français des Pays-Bas sont les bienvenus !  Laurent Hermelin, aidé de Peter Winnink, animeront cette soirée. Ce débat sera a priori filmé afin d’en faire un Facebook live.  Pour assurer la bonne organisation de la soirée merci de vous inscrire en envoyant un mail à conseillersconsulairespaysbas@gmail.com en précisant votre nom et le nombre de places. Venez nombreux ! Merci de partager !

Nous allons prochainement confirmer les inscriptions reçues.

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En pédalant devant le Scheepvaartmuseum (Musée de la marine à Amsterdam), je repense à la visite officielle de François Hollande le 20 janvier 2014, il y a 3 ans exactement, dans ce lieu.

Cette très réussie visite a redynamisé durablement la relation bilatérale et stimulé les échanges commerciaux et culturels entre “mes” deux pays.

Dans son discours, le président Hollande parlait de la France comme un pays “utile au monde”. Depuis 2014, beaucoup d’eau a coulé sous les ponts (image parfaite pour Amsterdam, vous en conviendrez !).

La France, l’Europe et le monde ont été régulièrement touchés par le terrorisme, le paysage politique français semble être à la croisée des chemins. François Hollande a choisi de ne pas briguer un second mandat.

Je pense aussi qu’en ce jour, Trump deviendra officiellement le 45e Président des Etats-Unis d’Amérique. Etrange époque….

 

Les photos officielles du 20 janvier 2014 se trouvent ici.

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Vous le savez certainement, je suis particulièrement impliquée au niveau des problématiques de retraite et de prestations sociales pour les Français des Pays-Bas.

Si la question sociale est centrale à mes engagements d’élue, mon travail à la Sociale Verzekeringsbank (gestionnaire de prestations et pensions aux Pays-Bas) fait que je suis réellement, à plusieurs niveaux, impliquée et informée.

Dans mon travail d’élue de terrain, je rencontre beaucoup de Français qui partagent avec moi leurs soucis et questions quant aux problèmes de retraite typiques des polyassurés sur plusieurs pays.

A ce titre je suis particulièrement satisfaite de voir prochainement la tenue des journées informations retraite dont je vous parlais récemment.

Lors de mes permanences d’élue, la problématique des certificats de vie revient régulièrement. De nombreuses personnes signalent la complexité de leur situation. En effet, comme elles perçoivent plusieurs retraites, plusieurs caisses leur demandent, à des moments différents, des certificats de vie, impliquant de coûteux (et parfois compliqués) trajets pour les faire remplir et signer par les autorités compétentes (le consulat général de France souvent)…

Bientôt tout cela sera heureusement de l’histoire ancienne !

En effet j’ai récemment participé à Paris à une journée d’échanges entre le CLEISS la CNAV et la SVB. Ma double casquette d’interprète et d’élue des Français des Pays-Bas s’est révélée très pertinente.

Je peux vous annoncer que prochainement, les certificats de vie des Français des Pays-Bas touchant une retraite de la France ne seront plus nécessaires puisqu’un échange automatique de données concernant les décès aura été mis en place.

La délégation néerlandaise avec Philippe Sanson, directeur du CLEISS

La délégation néerlandaise avec Philippe Sanson, directeur du CLEISS

Cet échange doit tout d’abord faire l’objet d’un protocole de test très encadré qui devrait se tenir au début 2017.

Je ne manquerai pas de vous tenir au courant des délais. Initule de vous dire que je suis vraiment satisfaite de cette avancée décisive qui va faciliter la vie des retraités français des Pays-Bas.

Quant aux futurs retraités, n’oubliez pas de vous inscrire aux journées d’information dont je vous parlais dans mon article.

J’ai récemment passé quelques jours à Paris. J’ai articulé mon bref séjour autour de la 25e session de l’Assemblée des Français de l’étranger.  « Simple » conseillère consulaire depuis mai 2014, je ne suis actuellement pas membre de cette AFE mais j’y retournerai prochainement à la faveur d’un partage de mandat dont je vous reparlerai bientôt.

Pour mener sérieusement mon travail de terrain de conseillère consulaire, j’estime crucial mon contact avec l’Assemblée, cela permet d’avancer plus rapidement et plus efficacement et de faire remonter les problématiques spécifiques des Français des Pays-Bas.

Comme il n’y a actuellement plus d’élu AFE des Pays-Bas suite à des démissions, je tiens d’autant plus à être présente lors des sessions.

J’ai assisté aux séances plénières du jeudi et vendredi avec la présentation des rapports des commissions. J’ai suivi attentivement la présentation de la Commission des lois, règlements et Affaires consulaires, notamment un très intéressant rapport sur les consulats européens (de Ronan Le Gleut). J’ai également assisté à la présentation de la Commission Sécurité et protection des personnes et des biens toujours très attendue en raison des différents conflits actuels, du terrorisme et aussi de la cybercriminalité.

A savoir, plus tôt dans la semaine Jean-Marc Ayrault et Matthias Fekl étaient venus à l’AFE et avaient souligné l’importance des échéances électorales à venir et avaient présenté le processus de modernisation du service public consulaire.

Les travaux des différentes commissions seront prochainement disponibles sur le site Web de l’Assemblée.

En marge de ce séjour, j’ai été conviée par l’Alliance Solidaire des Français de l’Etranger à une réception suite à la récente élévation de son président, Jean-Pierre Bansard, à la dignité de Grand Officier de la Légion d’honneur. La réception se déroulait dans le prestigieux et magnifique Hôtel de Salm et donna lieu à un superbe concert des LGT jeunes solistes. J’ai eu l’occasion de saluer Bernard Kouchner, ancien Ministre des Affaires Etrangères, qui s’exprima sur la géopolitique et les défis actuels et passés. Ce fut une très belle soirée.

Avec Bernard Kouchner

Avec Bernard Kouchner

Je suis particulièrement satisfaite d’avoir pu m’entretenir avec le Sénateur Olivier Cadic lors d’un petit déjeuner de travail au Sénat.

Avec Olivier Cadic après une petit déjeuner de travail

Avec Olivier Cadic après un petit déjeuner de travail au Sénat

J’ai souhaité échanger avec lui sur l’enseignement français et en français à Amsterdam en particulier : l’offre s’arrête en primaire, les élèves étant alors réorientés vers l’Ecole européenne de Bergen ou le lycée Van Gogh de La Haye. Cette situation est problématique pour de nombreuses familles et je suis saisie à ce sujet régulièrement par des parents d’élèves.

Les maigres courriers envoyés à l’AEFE chaque année ne sufissent bien évidemment pas. Je travaille donc sur ce dossier à l’heure où Amsterdam montre une grande ambition sur le plan mondial et souhaite accueillir des expats et faciliter leur venue.

Je ne manquerai pas de vous informer.

L’Assemblée est pour moi un moyen de faire un tour du monde en quelques heures, j’ai une pensée affectueuse pour mes amis et collègues du monde entier notamment ceux de Tunisie, d’Uruguay, du Japon, des Etats-Unis, du Canada, d’Espagne, du Royaume-Uni, d’Arabie Saoudite, du Liban, de Madagascar et de Belgique auprès de qui j’apprends toujours beaucoup. Oui notre communauté des Français de l’étranger est diverse et forte !

Avec Fabienne Blineau, conseillère AFE et suppléante d'Alain Marsaud

Avec Fabienne Blineau, conseillère AFE basée au Liban et suppléante d’Alain Marsaud

Pour moi Paris fut aussi l’occasion de retrouver quelques amis chers et de faire le plein de culture, le tout sous un agréable soleil. J’ai particulièrement apprécié l’exposition Herb Ritts à la Maison européenne de la photographie. J’ai aussi fait le plein de macarons chez Pierre Hermé et acheté quelques ouvrages jeunesse pour mes petits.

Bowie par Herb RittsBowie par Herb Ritts

Pierre Hermé

Pierre Hermé

Comme Paris est et reste une fête j’ai prolongé une soirée sur la piste de danse avec ma collège de Belgique, Anne Monseu, dans une très bonne ambiance colorée.

Let's dance

Let’s dance

A Amsterdam, je fus accueillie par une splendide reconstitution de la ronde de nuit dans une capitale qui avait revêtu son magnifique manteau d’automne !

A très bientôt Paris !

Ronde de Nuit

Ronde de Nuit

 

Vous le savez maintenant, je tiens régulièrement (à l’instar de mes collègues conseillers consulaires) des permanences pour vous rencontrer ! Depuis un an ou presque, j’ai ainsi eu le plaisir de recevoir nombre d’entre vous au Consulat général de France à Amsterdam et à l’Ambassade de France.

Ma prochaine permanence aura lieu lundi 12 septembre 2016 de 11h à 13h au Consulat général de France à Amsterdam.

Les modalités sont simples :

Il suffit de prendre rendez-vous avec moi par téléphone (06-24261112) ou par mail (conseiller@helenedegryse.nl) avant le dimanche 11 septembre. Vous devrez vous annoncer et vous munir d’une pièce d’identité le jour de la permanence.

Pourquoi cette permanence ?

Elue de terrain, je suis sans cesse à l’écoute des préoccupations (nombreuses) des Français des Pays-Bas. Fréquemment, on m’interroge sur des problématiques diverses et complexes et nombreuses sont les personnes qui soulignent qu’elles sont heureuses de me parler “en vrai” plutôt que par téléphone et par mail.

Portrait à l'AFE

 

Cette permanence concrétise donc encore plus cette volonté de rencontre avec les Français des Pays-Bas.

Maintenant

N’hésitez pas à partager cette information autour de vous : fiscalité, scolarité, retraites, institut français, sécurité, famille, nationalité, carrière et entreprise nombreux sont les sujets sur lesquels nous pourrons échanger !

Si vous voulez me rencontrer mais n’êtes pas disponible le 12 septembre, nous conviendrons ensemble d’une autre date pour une rencontre. Au plaisir de vous (re)voir le 12 septembre !

Annonce : ma prochaine permanence aura lieu le 21 novembre à La Haye, n’hésitez pas à vous inscrire dès à présent.

De retour aux Pays-Bas après avoir passé les fêtes de fin d’année dans le Pas-de-Calais, je vous présente mes meilleurs vœux pour cette année nouvelle.

Bonheur, joie, santé et réussite dans vos projets divers, voilà tout ce que je vous souhaite en 2016.

En cette année nouvelle, je continuerai, soyez-en assurés, à vous représenter sur le terrain et à être disponible pour vous. Je continuerai à vous informer fidèlement et régulièrement de mes travaux et continuerai à participer, de manière active et assidue, aux réunions et évènements qui touchent la communauté ceci pour vous représenter au mieux.

2015 fut une année contrastée et tourmentée, également pour nous Français des Pays-Bas.

Voeux 2016

Durant toute l’année 2015, j’ai senti combien vous aviez été affectés par les actes terroristes qui ont frappé la France à plusieurs reprises et combien vous aviez été émus par les réactions solidaires des Néerlandais en cette période troublée.

J’ai l’impression que cette année 2015 aura permis de resserrer les liens de notre communauté désormais plus soudée que jamais.

Pour ma carte de vœux, j’ai souhaité une photo alliant fraîcheur et lumière avec un petit côté décoiffant !

Le mois de janvier a été chargé avec diverses cérémonies de vœux où je serai présente. Je prendrai ainsi part à la sympathique galette des rois des Francofilous, l’association FLAM située à Eindhoven. Cette association se distingue par son dynamisme et sa bonne humeur et j’ai notamment retrouvé avec plaisir Vincent Merk, mon colistier lors des élections consulaires, et Catherine Praud, présidente de la structure.

Le 18 janvier dernier a eu lieu la cérémonie des vœux du conseil consulaire à La Haye, une belle réussite et une spécificité de notre conseil.

Je me suis également rendue à Paris pour participer à une émission de TV5 concernant les Pays-Bas.

Je vous rappelle en outre que je tiendrai ma prochaine permanence au consulat général de France à Amsterdam le lundi 8 février 2016 de 11h00 à 13h00. N’hésitez pas à venir me rencontrer et me poser toutes les questions que vous souhaitez !

A très bientôt donc, n’hésitez pas à me contacter par mail (ou téléphone) et à me suivre sur Twitter ou Facebook pour des nouvelles plus fugaces et instantanées.

 

 

Comme cela n’a probablement pas pu vous échapper, la législation française relative à l’assujettissement des non-résidents aux prélèvements sociaux a été jugée contraire aux engagements internationaux de la France.
Les modalités de remboursement de remboursement pour les non-résidents ont été récemment expliquées.

 Je me tiens à votre disposition pour vous renseigner et vous aider. Merci de partager !

Nederlanders die een huis in Frankrijk hebben en die de CSG/CRDS betaald hebben, moeten ook een bezwaar indienen voor eind van dit jaar! Deze informatie dus graag delen graag! Ik ben per mail/tel te bereiken.

 L’article ci-dessous de l’Assemblée des Français de l’étranger résume parfaitement la procédure à suivre et les pièces à fournir.
L’application de la CSG-CRDS sur les revenus immobiliers, les modalités de remboursements suite à l’arrêt « de Ruyter » et à la décision du Conseil d’État sont des sujets qui intéressent nos compatriotes non-résidents.
C’est pourquoi la commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité de l’AFE s’est emparé du sujet et a proposé à l’Assemblée une résolution et un modèle de lettre de réclamation qui ont été adoptés à l’unanimité. Dans l’attente des modalités de remboursement de la CSG-CRDS et du champ d’application de cette mesure de remboursement, la commission a souhaité, avec cette lettre de réclamation, permettre à chacun de « prendre date » et de ne pas, le cas échéant, se trouver exclu des mesures de remboursement faute d’avoir, en temps et en heure, fait les démarches nécessaires.
En effet la première démarche à effectuer avant le 31 décembre 2015 pour ne pas risquer d’être exclu du dispositif, s’il vous concerne, est d’envoyer au centre des impôts dont vous dépendez une lettre de réclamation selon le modèle joint.

Les modalités de remboursement de la CSG-CRDS et la liste des pièces nécessaires à joindre au courrier de réclamation sont désormais connues (voir Arrêt de Ruyter : La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) informe les particuliers résidents et non résidents concernés par la restitution des prélèvements sociaux).

Si vous êtes résident dans un pays d’un État membre de l’Union Européenne (UE) ou de l’Espace Économique Européen (EEE) ainsi qu’en Suisse vous pouvez dès maintenant utiliser ce modèle de lettre en y joignant les pièces justificatives nécessaires.

Si vous avez déjà envoyé une réclamation il est plus prudent d’en envoyer une nouvelle en y joignant les pièces demandées.

Si vous êtes résident d’un pays tiers, autres que ceux énoncés ci-dessus, ces dispositions font que vous n’êtes pas éligible au remboursement.

Pourtant il est conseillé d’introduire une réclamation dans les délais, en joignant les pièces dont vous disposez, pour prendre date en cas d’évolution de ces dispositions. En cas de rejet, il vous sera ensuite possible de faire un recours devant le tribunal administratif de Montreuil (ce qui est désormais plus simple, l’obligation d’élire domicile dans la circonscription judiciaire du tribunal ayant été transformée en élection de domicile « sur le territoire de la République » en France. Décret du 15/09/2015 modifiant l’article R431-8 du code de justice administrative).

Nos parlementaires vont proposer des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016, visant à étendre le bénéfice de l’arrêt de Ruyter aux résidents de pays tiers. Ces informations seront donc actualisées au fur et à mesure des évolutions, qu’elles soient positives ou négatives.

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Hélène Degryse